M. Denis Jacquat

Les Républicains

Moselle (2^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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28 juin 1999

Question écrite n° 32158 de M. Denis Jacquat

Rubrique : handicapés

Titre : politique à l'égard des handicapés

Question sans réponse
28 juin 1999

Question écrite n° 32157 de M. Denis Jacquat

Rubrique : institutions sociales et médico-sociales

Titre : réforme

Réponse publiée le 27 décembre 1999
28 juin 1999

Question écrite n° 32156 de M. Denis Jacquat

Rubrique : handicapés

Titre : handicapés mentaux

Question sans réponse
28 juin 1999

Question écrite n° 32155 de M. Denis Jacquat

Rubrique : handicapés

Titre : handicapés mentaux

Réponse publiée le 24 janvier 2000
28 juin 1999

Question écrite n° 32154 de M. Denis Jacquat

Rubrique : retraites : généralités

Titre : retraites complémentaires

Réponse publiée le 22 novembre 1999
28 juin 1999

Question écrite n° 32153 de M. Denis Jacquat

Rubrique : institutions sociales et médico-sociales

Titre : personnel

Réponse publiée le 7 février 2000
28 juin 1999

Question écrite n° 32114 de M. Denis Jacquat

Rubrique : défense

Titre : personnel civil

Réponse publiée le 16 août 1999
28 juin 1999

Question écrite n° 32113 de M. Denis Jacquat

Rubrique : défense

Titre : personnel civil

Réponse publiée le 16 août 1999
28 juin 1999

Question écrite n° 31968 de M. Denis Jacquat

Rubrique : fonction publique hospitalière

Titre : praticiens hospitaliers

Question sans réponse
28 juin 1999

Question écrite n° 31967 de M. Denis Jacquat

Rubrique : fonction publique hospitalière

Titre : praticiens hospitaliers

Question sans réponse

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