M. Armand Jung

Socialiste, républicain et citoyen

Bas-Rhin (1^re circonscription) | Mandat clos le 3 mars 2016 (14^e législature)

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27 octobre 2003

Question écrite n° 27050 de M. Armand Jung

Rubrique : arts et spectacles

Titre : musique

Réponse publiée le 6 janvier 2004
20 octobre 2003

Question écrite n° 26630 de M. Armand Jung

Rubrique : droit pénal

Titre : code pénal

Réponse publiée le 16 mars 2004
29 septembre 2003

Question écrite n° 25644 de M. Armand Jung

Rubrique : impôts locaux

Titre : taxe professionnelle

Réponse publiée le 21 septembre 2004
29 septembre 2003

Question écrite n° 25643 de M. Armand Jung

Rubrique : élections et référendums

Titre : référendums

Réponse publiée le 15 décembre 2003
29 septembre 2003

Question écrite n° 25304 de M. Armand Jung

Rubrique : transports aériens

Titre : compagnies

Réponse publiée le 17 novembre 2003
22 septembre 2003

Question écrite n° 25028 de M. Armand Jung

Rubrique : état civil

Titre : nom

Réponse publiée le 6 janvier 2004
22 septembre 2003

Question écrite n° 25025 de M. Armand Jung

Rubrique : retraites : généralités

Titre : montant des pensions

Réponse publiée le 26 décembre 2006
15 septembre 2003

Question écrite n° 24789 de M. Armand Jung

Rubrique : entreprises

Titre : actionnaires

Question sans réponse
15 septembre 2003

Question écrite n° 24675 de M. Armand Jung

Rubrique : système pénitentiaire

Titre : établissements

Réponse publiée le 30 mars 2004
15 septembre 2003

Question écrite n° 24555 de M. Armand Jung

Rubrique : impôts et taxes

Titre : contentieux

Réponse publiée le 17 février 2004

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M. Armand Jung

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