M. Armand Jung

Socialiste, républicain et citoyen

Bas-Rhin (1^re circonscription) | Mandat clos le 3 mars 2016 (14^e législature)

Page n°74 : 10 résultats affichés sur un total de 1316

9 septembre 2002

Question écrite n° 2412 de M. Armand Jung

Rubrique : assurances

Titre : assurance responsabilité civile médicale

Réponse publiée le 16 décembre 2002
2 septembre 2002

Question écrite n° 2208 de M. Armand Jung

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : réductions d'impôt

Réponse publiée le 11 novembre 2002
2 septembre 2002

Question écrite n° 2206 de M. Armand Jung

Rubrique : handicapés

Titre : intégration en milieu scolaire

Réponse publiée le 23 décembre 2002
2 septembre 2002

Question écrite n° 2205 de M. Armand Jung

Rubrique : enseignement

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 16 décembre 2002
2 septembre 2002

Question écrite n° 2204 de M. Armand Jung

Rubrique : enseignement secondaire : personnel

Titre : enseignants

Réponse publiée le 18 novembre 2002
2 septembre 2002

Question écrite n° 2174 de M. Armand Jung

Rubrique : enseignement : personnel

Titre : contractuels et vacataires

Réponse publiée le 18 novembre 2002
2 septembre 2002

Question écrite n° 2173 de M. Armand Jung

Rubrique : archives et bibliothèques

Titre : Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg

Réponse publiée le 14 octobre 2002
2 septembre 2002

Question écrite n° 2164 de M. Armand Jung

Rubrique : enseignement secondaire : personnel

Titre : enseignants

Réponse publiée le 15 juin 2004
5 août 2002

Question écrite n° 1293 de M. Armand Jung

Rubrique : travail

Titre : congés payés

Réponse publiée le 21 avril 2003
5 août 2002

Question écrite n° 1292 de M. Armand Jung

Rubrique : bois et forêts

Titre : ONF

Réponse publiée le 4 novembre 2002

...

132

Page n°74 : 10 résultats affichés sur un total de 1316

M. Armand Jung

Questions posées (archives)