M. Jacques Kossowski

Les Républicains

Hauts-de-Seine (3^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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28 septembre 2004

Question écrite n° 47614 de M. Jacques Kossowski

Rubrique : travail

Titre : contrats à durée déterminée

Réponse publiée le 2 novembre 2004
28 septembre 2004

Question écrite n° 47384 de M. Jacques Kossowski

Rubrique : copropriété

Titre : réglementation

Réponse publiée le 1er mars 2005
29 juin 2004

Question écrite n° 42534 de M. Jacques Kossowski

Rubrique : énergie et carburants

Titre : EDF

Réponse publiée le 31 août 2004
22 juin 2004

Question écrite n° 42022 de M. Jacques Kossowski

Rubrique : établissements de santé

Titre : hôpitaux

Question sans réponse
15 juin 2004

Question écrite n° 41520 de M. Jacques Kossowski

Rubrique : travail

Titre : conventions collectives

Réponse publiée le 26 octobre 2004
8 juin 2004

Question écrite n° 41147 de M. Jacques Kossowski

Rubrique : produits dangereux

Titre : ammonitrates

Réponse publiée le 28 septembre 2004
8 juin 2004

Question orale sans débat n° 826 de M. Jacques Kossowski

Rubrique : sports

Titre : associations et clubs

Réponse publiée le 9 juin 2004
20 mai 2004

Question au Gouvernement n° 1369 de M. Jacques Kossowski

Rubrique : famille

Titre : étrangers

Question posée en séance
30 mars 2004

Question écrite n° 36597 de M. Jacques Kossowski

Rubrique : fonctionnaires et agents publics

Titre : activités privées lucratives

Réponse publiée le 8 juin 2004
23 mars 2004

Question écrite n° 36306 de M. Jacques Kossowski

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : formation professionnelle

Réponse publiée le 22 juin 2004

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Questions posées (archives)