M. Jacques Kossowski

Les Républicains

Hauts-de-Seine (3^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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15 octobre 2001

Question écrite n° 67281 de M. Jacques Kossowski

Rubrique : associations

Titre : associations syndicales de propriétaires

Réponse publiée le 21 janvier 2002
8 octobre 2001

Question écrite n° 67016 de M. Jacques Kossowski

Rubrique : police

Titre : personnel

Réponse publiée le 10 décembre 2001
1er octobre 2001

Question orale sans débat n° 1510 de M. Jacques Kossowski

Rubrique : police

Titre : police municipale

Réponse publiée le 3 octobre 2001
17 septembre 2001

Question écrite n° 66044 de M. Jacques Kossowski

Rubrique : pensions militaires d'invalidité

Titre : pensions des veuves et des orphelins

Réponse publiée le 26 novembre 2001
17 septembre 2001

Question écrite n° 66043 de M. Jacques Kossowski

Rubrique : professions de santé

Titre : médecins

Réponse publiée le 29 octobre 2001
17 septembre 2001

Question écrite n° 66029 de M. Jacques Kossowski

Rubrique : énergie et carburants

Titre : électricité

Réponse publiée le 3 décembre 2001
4 juin 2001

Question écrite n° 61775 de M. Jacques Kossowski

Rubrique : taxis

Titre : exercice de la profession

Réponse publiée le 13 août 2001
4 juin 2001

Question écrite n° 61675 de M. Jacques Kossowski

Rubrique : droit pénal

Titre : peines

Question sans réponse
29 janvier 2001

Question écrite n° 57203 de M. Jacques Kossowski

Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

Titre : emploi et solidarité : administration centrale

Réponse publiée le 10 septembre 2001
11 décembre 2000

Question écrite n° 55080 de M. Jacques Kossowski

Rubrique : professions de santé

Titre : ordre professionnel

Réponse publiée le 28 mai 2001

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M. Jacques Kossowski

Questions posées (archives)