• 14 mars 2006

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  Question écrite n° 88726 de M. Gilbert Le Bris

  Rubrique : transports par eau

  Titre : transports maritimes

  Réponse publiée le 6 février 2007
• 28 février 2006

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  Question écrite n° 87302 de M. Gilbert Le Bris

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : calcul des pensions

  Réponse publiée le 18 avril 2006
• 27 décembre 2005

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  Question écrite n° 82518 de M. Gilbert Le Bris

  Rubrique : santé

  Titre : maladies rares

  Réponse publiée le 7 février 2006
• 27 décembre 2005

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  Question écrite n° 81885 de M. Gilbert Le Bris

  Rubrique : handicapés

  Titre : sourds et malentendants

  Question sans réponse
• 20 décembre 2005

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  Question écrite n° 81135 de M. Gilbert Le Bris

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : affaires étrangères : ambassades et consulats

  Réponse publiée le 7 février 2006
• 20 décembre 2005

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  Question écrite n° 81134 de M. Gilbert Le Bris

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : affaires étrangères : ambassades et consulats

  Réponse publiée le 7 février 2006
• 15 novembre 2005

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  Question écrite n° 77950 de M. Gilbert Le Bris

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : déchets électriques et électroniques

  Réponse publiée le 7 mars 2006
• 1er novembre 2005

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  Question écrite n° 76854 de M. Gilbert Le Bris

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : produits pétroliers

  Réponse publiée le 20 décembre 2005
• 18 octobre 2005

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  Question écrite n° 75944 de M. Gilbert Le Bris

  Rubrique : jeunes

  Titre : associations de jeunesse et d'éducation

  Réponse publiée le 13 décembre 2005
• 18 octobre 2005

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  Question écrite n° 75943 de M. Gilbert Le Bris

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : réforme

  Question sans réponse