M. Gilbert Le Bris

Socialiste, écologiste et républicain

Finistère (8^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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17 mars 2003

Question écrite n° 14109 de M. Gilbert Le Bris

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : eau

Réponse publiée le 16 juin 2003
10 mars 2003

Question écrite n° 13664 de M. Gilbert Le Bris

Rubrique : établissements de santé

Titre : carte sanitaire

Réponse publiée le 8 septembre 2003
10 mars 2003

Question écrite n° 13571 de M. Gilbert Le Bris

Rubrique : chasse et pêche

Titre : pêche

Réponse publiée le 23 mars 2004
23 décembre 2002

Question écrite n° 9321 de M. Gilbert Le Bris

Rubrique : transports aériens

Titre : contrôle aérien

Réponse publiée le 28 avril 2003
23 décembre 2002

Question écrite n° 9318 de M. Gilbert Le Bris

Rubrique : coopération intercommunale

Titre : EPCI

Réponse publiée le 3 mars 2003
9 décembre 2002

Question écrite n° 8096 de M. Gilbert Le Bris

Rubrique : travail

Titre : congé de paternité

Réponse publiée le 3 février 2003
9 décembre 2002

Question écrite n° 8095 de M. Gilbert Le Bris

Rubrique : défense

Titre : marine

Réponse publiée le 3 mars 2003
9 décembre 2002

Question écrite n° 7964 de M. Gilbert Le Bris

Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

Titre : retraites complémentaires

Réponse publiée le 5 mai 2003
9 décembre 2002

Question écrite n° 7963 de M. Gilbert Le Bris

Rubrique : Union européenne

Titre : élargissement

Réponse publiée le 24 février 2003
25 novembre 2002

Question écrite n° 7212 de M. Gilbert Le Bris

Rubrique : retraites : régime agricole

Titre : paiement des pensions

Réponse publiée le 10 mars 2003

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M. Gilbert Le Bris

Questions posées (archives)