M. Bruno Le Roux

Socialiste, écologiste et républicain

Seine-Saint-Denis (1^re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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16 novembre 1998

Question écrite n° 21640 de M. Bruno Le Roux

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : programmes

Réponse publiée le 7 décembre 1998
2 novembre 1998

Question écrite n° 20878 de M. Bruno Le Roux

Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

Titre : conventions avec les praticiens

Réponse publiée le 22 février 1999
19 octobre 1998

Question écrite n° 20316 de M. Bruno Le Roux

Rubrique : institutions sociales et médico-sociales

Titre : éducateurs

Réponse publiée le 21 décembre 1998
3 août 1998

Question écrite n° 17803 de M. Bruno Le Roux

Rubrique : industrie

Titre : matériel ferroviaire

Réponse publiée le 30 novembre 1998
28 mai 1998

Question au Gouvernement n° 666 de M. Bruno Le Roux

Rubrique : sports

Titre : football

Question posée en séance
11 mai 1998

Question écrite n° 14117 de M. Bruno Le Roux

Rubrique : état civil

Titre : prénoms

Réponse publiée le 6 juillet 1998
11 mai 1998

Question écrite n° 14100 de M. Bruno Le Roux

Rubrique : état civil

Titre : officiers de l'état civil

Réponse publiée le 9 novembre 1998
4 mai 1998

Question écrite n° 13856 de M. Bruno Le Roux

Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

Titre : conventions avec les praticiens

Réponse publiée le 1er mars 1999
30 mars 1998

Question écrite n° 12404 de M. Bruno Le Roux

Rubrique : propriété intellectuelle

Titre : droits d'auteur

Réponse publiée le 18 mai 1998
25 mars 1998

Question au Gouvernement n° 464 de M. Bruno Le Roux

Rubrique : enseignement

Titre : fonctionnement

Question posée en séance

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M. Bruno Le Roux

Questions posées (archives)