M. Bruno Le Roux

Socialiste, écologiste et républicain

Seine-Saint-Denis (1^re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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23 février 1998

Question écrite n° 10446 de M. Bruno Le Roux

Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

Titre : annuités liquidables

Réponse publiée le 6 avril 1998
12 janvier 1998

Question écrite n° 8715 de M. Bruno Le Roux

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 16 février 1998
12 janvier 1998

Question écrite n° 8603 de M. Bruno Le Roux

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : beaux-arts

Réponse publiée le 30 mars 1998
12 janvier 1998

Question écrite n° 8602 de M. Bruno Le Roux

Rubrique : justice

Titre : tribunaux

Réponse publiée le 23 février 1998
22 décembre 1997

Question écrite n° 8225 de M. Bruno Le Roux

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : filière administrative

Réponse publiée le 9 mars 1998
22 décembre 1997

Question écrite n° 8160 de M. Bruno Le Roux

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : formation professionnelle

Réponse publiée le 23 février 1998
22 décembre 1997

Question écrite n° 8159 de M. Bruno Le Roux

Rubrique : associations

Titre : fédération nationale des sourds de France

Réponse publiée le 16 février 1998
22 décembre 1997

Question écrite n° 8084 de M. Bruno Le Roux

Rubrique : sécurité sociale

Titre : cotisations

Réponse publiée le 20 avril 1998
27 novembre 1997

Question au Gouvernement n° 205 de M. Bruno Le Roux

Rubrique : police

Titre : police municipale

Question posée en séance
10 novembre 1997

Question écrite n° 5924 de M. Bruno Le Roux

Rubrique : baux

Titre : HLM

Réponse publiée le 26 janvier 1998

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M. Bruno Le Roux

Questions posées (archives)