• 25 juin 2003

  Voir la question

  Question au Gouvernement n° 750 de M. Patrick Lemasle

  Rubrique : justice

  Titre : jugements

  Question posée en séance
• 2 juin 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 19245 de M. Patrick Lemasle

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : centres de vacances et de loisirs

  Réponse publiée le 14 juillet 2003
• 12 mai 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 18154 de M. Patrick Lemasle

  Rubrique : État

  Titre : décentralisation

  Réponse publiée le 7 juin 2005
• 14 avril 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 16383 de M. Patrick Lemasle

  Rubrique : propriété intellectuelle

  Titre : droits d'auteur

  Réponse publiée le 20 octobre 2003
• 7 avril 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 16160 de M. Patrick Lemasle

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : établissements d'accueil

  Réponse publiée le 16 juin 2003
• 7 avril 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 16003 de M. Patrick Lemasle

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : dépendance

  Réponse publiée le 5 octobre 2004
• 7 avril 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 15838 de M. Patrick Lemasle

  Rubrique : banques et établissements financiers

  Titre : services bancaires

  Réponse publiée le 5 mai 2003
• 7 avril 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 15833 de M. Patrick Lemasle

  Rubrique : banques et établissements financiers

  Titre : réglementation

  Réponse publiée le 5 mai 2003
• 24 mars 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 14652 de M. Patrick Lemasle

  Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

  Titre : commerçants et industriels : politique à l'égard des retraités

  Réponse publiée le 16 mars 2004
• 10 mars 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 13933 de M. Patrick Lemasle

  Rubrique : handicapés

  Titre : soins et maintien à domicile

  Réponse publiée le 2 mars 2004