• 26 octobre 1998

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  Question écrite n° 20767 de M. Maurice Leroy

  Rubrique : santé

  Titre : hépatite B

  Réponse publiée le 25 septembre 2000
• 26 octobre 1998

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  Question écrite n° 20748 de M. Maurice Leroy

  Rubrique : relations internationales

  Titre : commerce international

  Question close sans réponse le 9 novembre 1998
• 26 octobre 1998

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  Question écrite n° 20728 de M. Maurice Leroy

  Rubrique : sports

  Titre : manifestations sportives

  Réponse publiée le 21 décembre 1998
• 21 octobre 1998

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  Question au Gouvernement n° 830 de M. Maurice Leroy

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : lycées

  Question posée en séance
• 19 octobre 1998

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  Question écrite n° 20563 de M. Maurice Leroy

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : annuités liquidables

  Réponse publiée le 21 décembre 1998
• 12 octobre 1998

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  Question écrite n° 20240 de M. Maurice Leroy

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : collèges et lycées

  Réponse publiée le 6 décembre 1999
• 12 octobre 1998

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  Question écrite n° 20086 de M. Maurice Leroy

  Rubrique : donations et successions

  Titre : actif de la succession

  Réponse publiée le 4 janvier 1999
• 12 octobre 1998

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  Question écrite n° 19994 de M. Maurice Leroy

  Rubrique : transports routiers

  Titre : transports scolaires

  Réponse publiée le 28 décembre 1998
• 12 octobre 1998

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  Question écrite n° 19992 de M. Maurice Leroy

  Rubrique : impôts locaux

  Titre : taxe professionnelle

  Réponse publiée le 8 février 1999
• 5 octobre 1998

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  Question orale sans débat n° 469 de M. Maurice Leroy

  Rubrique : police

  Titre : restructuration

  Réponse publiée le 7 octobre 1998