• 14 juin 2005

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  Question écrite n° 66951 de M. Michel Liebgott

  Rubrique : mines et carrières

  Titre : affaissements miniers

  Réponse publiée le 16 mai 2006
• 31 mai 2005

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  Question écrite n° 66209 de M. Michel Liebgott

  Rubrique : bois et forêts

  Titre : CRPF

  Réponse publiée le 19 juillet 2005
• 17 mai 2005

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  Question écrite n° 64973 de M. Michel Liebgott

  Rubrique : retraites : régime agricole

  Titre : montant des pensions

  Réponse publiée le 19 juillet 2005
• 3 mai 2005

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  Question écrite n° 64440 de M. Michel Liebgott

  Rubrique : fonction publique hospitalière

  Titre : praticiens hospitaliers

  Réponse publiée le 6 juin 2006
• 26 avril 2005

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  Question écrite n° 63872 de M. Michel Liebgott

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : carte du combattant

  Réponse publiée le 7 juin 2005
• 19 avril 2005

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  Question écrite n° 63121 de M. Michel Liebgott

  Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : montant des pensions

  Réponse publiée le 22 novembre 2005
• 5 avril 2005

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  Question écrite n° 61918 de M. Michel Liebgott

  Rubrique : environnement

  Titre : espace rural et paysages

  Réponse publiée le 9 août 2005
• 5 avril 2005

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  Question écrite n° 61907 de M. Michel Liebgott

  Rubrique : médecines parallèles

  Titre : ostéopathes

  Réponse publiée le 10 mai 2005
• 29 mars 2005

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  Question écrite n° 61372 de M. Michel Liebgott

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : équarrissage

  Réponse publiée le 26 avril 2005
• 29 mars 2005

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  Question écrite n° 61321 de M. Michel Liebgott

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : financement

  Réponse publiée le 9 août 2005