• 21 juillet 2003

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  Question écrite n° 22426 de M. Michel Liebgott

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : automobiles et cycles

  Réponse publiée le 8 septembre 2003
• 14 juillet 2003

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  Question écrite n° 22114 de M. Michel Liebgott

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : annuités liquidables

  Question sans réponse
• 23 juin 2003

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  Question écrite n° 20483 de M. Michel Liebgott

  Rubrique : environnement

  Titre : réserves naturelles

  Réponse publiée le 6 octobre 2003
• 16 juin 2003

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  Question écrite n° 20225 de M. Michel Liebgott

  Rubrique : taxes parafiscales

  Titre : suppression

  Réponse publiée le 6 octobre 2003
• 16 juin 2003

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  Question écrite n° 20224 de M. Michel Liebgott

  Rubrique : professions de santé

  Titre : sages-femmes

  Réponse publiée le 29 septembre 2003
• 16 juin 2003

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  Question écrite n° 20164 de M. Michel Liebgott

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : annuités liquidables

  Question sans réponse
• 12 mai 2003

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  Question écrite n° 18102 de M. Michel Liebgott

  Rubrique : santé

  Titre : prophylaxie

  Réponse publiée le 27 octobre 2003
• 5 mai 2003

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  Question écrite n° 17616 de M. Michel Liebgott

  Rubrique : étrangers

  Titre : FASILD

  Réponse publiée le 25 août 2003
• 14 avril 2003

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  Question écrite n° 16409 de M. Michel Liebgott

  Rubrique : sports

  Titre : manifestations sportives

  Réponse publiée le 19 mai 2003
• 14 avril 2003

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  Question écrite n° 16220 de M. Michel Liebgott

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : centres de vacances et de loisirs

  Réponse publiée le 6 janvier 2004