M. Lionnel Luca

Les Républicains

Alpes-Maritimes (6^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

Page n°35 : 10 résultats affichés sur un total de 850

24 juillet 2007

Question écrite n° 1461 de M. Lionnel Luca

Rubrique : banques et établissements financiers

Titre : prêts

Réponse publiée le 1er janvier 2008
19 juin 2007

Question écrite n° 123417 de M. Lionnel Luca

Rubrique : télécommunications

Titre : Internet

Question sans réponse
24 avril 2007

Question écrite n° 122401 de M. Lionnel Luca

Rubrique : sécurité publique

Titre : catastrophes naturelles

Question sans réponse
27 mars 2007

Question écrite n° 121254 de M. Lionnel Luca

Rubrique : État

Titre : drapeau tricolore

Réponse publiée le 15 mai 2007
27 mars 2007

Question écrite n° 121253 de M. Lionnel Luca

Rubrique : professions de santé

Titre : ordre professionnel

Question sans réponse
27 mars 2007

Question écrite n° 121252 de M. Lionnel Luca

Rubrique : santé

Titre : protection

Question sans réponse
20 mars 2007

Question écrite n° 120865 de M. Lionnel Luca

Rubrique : sang et organes humains

Titre : sang

Question sans réponse
27 février 2007

Question écrite n° 119294 de M. Lionnel Luca

Rubrique : impôts locaux

Titre : taxe foncière sur les propriétés bâties

Question sans réponse
20 février 2007

Question orale sans débat n° 1911 de M. Lionnel Luca

Rubrique : sécurité publique

Titre : plans de prévention des risques

Réponse publiée le 21 février 2007
13 février 2007

Question écrite n° 118202 de M. Lionnel Luca

Rubrique : emploi

Titre : cumul emploi retraite

Question sans réponse

1

...

33

34

35

36

37

...

85

Page n°35 : 10 résultats affichés sur un total de 850