M. Lionnel Luca

Les Républicains

Alpes-Maritimes (6^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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17 février 2004

Question écrite n° 33794 de M. Lionnel Luca

Rubrique : travail

Titre : durée du travail

Réponse publiée le 30 août 2005
3 février 2004

Question écrite n° 32922 de M. Lionnel Luca

Rubrique : travail

Titre : contrats à durée déterminée

Réponse publiée le 13 juillet 2004
3 février 2004

Question écrite n° 32857 de M. Lionnel Luca

Rubrique : professions de santé

Titre : physiciens médicaux

Réponse publiée le 8 juin 2004
27 janvier 2004

Question écrite n° 32570 de M. Lionnel Luca

Rubrique : assurances

Titre : assurance automobile

Question sans réponse
27 janvier 2004

Question écrite n° 32493 de M. Lionnel Luca

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 2 mars 2004
27 janvier 2004

Question écrite n° 32492 de M. Lionnel Luca

Rubrique : famille

Titre : divorce

Réponse publiée le 21 septembre 2004
27 janvier 2004

Question écrite n° 32491 de M. Lionnel Luca

Rubrique : famille

Titre : divorce

Réponse publiée le 24 août 2004
27 janvier 2004

Question écrite n° 32398 de M. Lionnel Luca

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : promotion interne

Réponse publiée le 18 mai 2004
20 janvier 2004

Question écrite n° 31933 de M. Lionnel Luca

Rubrique : enregistrement et timbre

Titre : timbres fiscaux

Réponse publiée le 21 décembre 2004
13 janvier 2004

Question écrite n° 31763 de M. Lionnel Luca

Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

Titre : indemnités journalières

Question sans réponse

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M. Lionnel Luca

Questions posées (archives)