M. Lionnel Luca

Les Républicains

Alpes-Maritimes (6^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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16 juillet 2001

Question écrite n° 63964 de M. Lionnel Luca

Rubrique : handicapés

Titre : aide sociale

Question sans réponse
9 juillet 2001

Question écrite n° 63760 de M. Lionnel Luca

Rubrique : animaux

Titre : chiens

Question sans réponse
9 juillet 2001

Question écrite n° 63698 de M. Lionnel Luca

Rubrique : enseignement

Titre : programmes

Réponse publiée le 29 octobre 2001
2 juillet 2001

Question écrite n° 63222 de M. Lionnel Luca

Rubrique : police

Titre : police municipale

Question sans réponse
25 juin 2001

Question écrite n° 62918 de M. Lionnel Luca

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : carte du combattant

Question close sans réponse le 24 décembre 2001
25 juin 2001

Question écrite n° 62917 de M. Lionnel Luca

Rubrique : sécurité routière

Titre : poids lourds

Réponse publiée le 13 août 2001
25 juin 2001

Question écrite n° 62886 de M. Lionnel Luca

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : carte du combattant

Réponse publiée le 24 décembre 2001
25 juin 2001

Question écrite n° 62636 de M. Lionnel Luca

Rubrique : enseignement : personnel

Titre : infirmiers

Réponse publiée le 1er octobre 2001
18 juin 2001

Question écrite n° 62476 de M. Lionnel Luca

Rubrique : impôts et taxes

Titre : associations

Réponse publiée le 26 novembre 2001
18 juin 2001

Question écrite n° 62457 de M. Lionnel Luca

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : carte du combattant

Réponse publiée le 27 août 2001

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M. Lionnel Luca

Questions posées (archives)