• 24 février 2003

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  Question écrite n° 12835 de M. Alain Marleix

  Rubrique : chômage : indemnisation

  Titre : professionnels du spectacle

  Réponse publiée le 17 mars 2003
• 23 décembre 2002

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  Question écrite n° 9623 de M. Alain Marleix

  Rubrique : professions de santé

  Titre : infirmiers libéraux

  Réponse publiée le 30 novembre 2004
• 11 novembre 2002

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  Question écrite n° 6210 de M. Alain Marleix

  Rubrique : télécommunications

  Titre : réseaux

  Réponse publiée le 3 février 2003
• 28 octobre 2002

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  Question écrite n° 5677 de M. Alain Marleix

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : conventions avec les praticiens

  Réponse publiée le 6 janvier 2003
• 9 septembre 2002

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  Question écrite n° 2461 de M. Alain Marleix

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : établissements d'accueil

  Réponse publiée le 8 février 2005
• 22 avril 2002

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  Question écrite n° 75553 de M. Alain Marleix

  Rubrique : professions libérales

  Titre : commissaires aux comptes

  Question sans réponse
• 1er avril 2002

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  Question écrite n° 74837 de M. Alain Marleix

  Rubrique : transports aériens

  Titre : pilotes

  Question sans réponse
• 25 mars 2002

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  Question écrite n° 74554 de M. Alain Marleix

  Rubrique : justice

  Titre : magistrats

  Question sans réponse
• 14 janvier 2002

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  Question écrite n° 71766 de M. Alain Marleix

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : conventions avec les praticiens

  Réponse publiée le 4 mars 2002
• 31 décembre 2001

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  Question écrite n° 71368 de M. Alain Marleix

  Rubrique : famille

  Titre : adoption

  Réponse publiée le 25 mars 2002