• 20 juin 2006

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  Question écrite n° 97658 de M. Patrice Martin-Lalande

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : domaine de Chambord

  Réponse publiée le 29 août 2006
• 6 juin 2006

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  Question écrite n° 96176 de M. Patrice Martin-Lalande

  Rubrique : prestations familiales

  Titre : CNAF

  Question sans réponse
• 2 mai 2006

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  Question écrite n° 93361 de M. Patrice Martin-Lalande

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : CAPEPS

  Réponse publiée le 13 juin 2006
• 18 avril 2006

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  Question écrite n° 92484 de M. Patrice Martin-Lalande

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : établissements d'accueil

  Réponse publiée le 12 septembre 2006
• 28 février 2006

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  Question écrite n° 87484 de M. Patrice Martin-Lalande

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : sécheresse

  Question sans réponse
• 28 février 2006

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  Question orale sans débat n° 1458 de M. Patrice Martin-Lalande

  Rubrique : agriculture

  Titre : viticulteurs

  Réponse publiée le 1er mars 2006
• 20 décembre 2005

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  Question écrite n° 81151 de M. Patrice Martin-Lalande

  Rubrique : collectivités territoriales

  Titre : développement

  Réponse publiée le 13 juin 2006
• 8 novembre 2005

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  Question écrite n° 77737 de M. Patrice Martin-Lalande

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : carte du combattant

  Réponse publiée le 10 janvier 2006
• 27 octobre 2005

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  Question au Gouvernement n° 2265 de M. Patrice Martin-Lalande

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : télévision numérique terrestre

  Question posée en séance
• 25 octobre 2005

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  Question écrite n° 76300 de M. Patrice Martin-Lalande

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : télévision numérique terrestre

  Réponse publiée le 25 avril 2006