M. Jean-Claude Leroy

Socialiste, radical, citoyen et divers gauche

Pas-de-Calais (3^e circonscription) | Mandat clos le 30 septembre 2011 (13^e législature)

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17 juillet 2007

Question écrite n° 903 de M. Jean-Claude Leroy

Rubrique : voirie

Titre : RN 42

Réponse publiée le 25 septembre 2007
20 février 2007

Question écrite n° 118980 de M. Jean-Claude Leroy

Rubrique : postes

Titre : La Poste

Question sans réponse
30 janvier 2007

Question écrite n° 117334 de M. Jean-Claude Leroy

Rubrique : sécurité publique

Titre : catastrophes naturelles

Réponse publiée le 27 février 2007
16 janvier 2007

Question écrite n° 116226 de M. Jean-Claude Leroy

Rubrique : agriculture

Titre : ICHN

Réponse publiée le 6 mars 2007
2 janvier 2007

Question écrite n° 115389 de M. Jean-Claude Leroy

Rubrique : agroalimentaire

Titre : équarrissage

Réponse publiée le 27 mars 2007
5 décembre 2006

Question écrite n° 111962 de M. Jean-Claude Leroy

Rubrique : santé

Titre : politique de la santé

Question sans réponse
5 décembre 2006

Question écrite n° 111961 de M. Jean-Claude Leroy

Rubrique : santé

Titre : politique de la santé

Réponse publiée le 17 avril 2007
28 novembre 2006

Question écrite n° 111399 de M. Jean-Claude Leroy

Rubrique : eau

Titre : SATESE

Question sans réponse
21 novembre 2006

Question écrite n° 110985 de M. Jean-Claude Leroy

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : professions de santé

Réponse publiée le 20 février 2007
7 novembre 2006

Question écrite n° 109408 de M. Jean-Claude Leroy

Rubrique : justice

Titre : juridictions sociales

Question sans réponse

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