• 21 février 2006

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  Question écrite n° 86204 de M. Jean-Claude Leroy

  Rubrique : agriculture

  Titre : jeunes agriculteurs

  Réponse publiée le 11 avril 2006
• 21 février 2006

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  Question écrite n° 86203 de M. Jean-Claude Leroy

  Rubrique : produits dangereux

  Titre : insecticides

  Réponse publiée le 18 avril 2006
• 14 février 2006

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  Question écrite n° 85499 de M. Jean-Claude Leroy

  Rubrique : communes

  Titre : délégations de service public

  Question sans réponse
• 14 février 2006

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  Question écrite n° 85496 de M. Jean-Claude Leroy

  Rubrique : taxes parafiscales

  Titre : redevance audiovisuelle

  Réponse publiée le 18 avril 2006
• 14 février 2006

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  Question écrite n° 85495 de M. Jean-Claude Leroy

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : CAPEPS

  Réponse publiée le 13 juin 2006
• 7 février 2006

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  Question écrite n° 84942 de M. Jean-Claude Leroy

  Rubrique : santé

  Titre : maladies rares

  Réponse publiée le 14 mars 2006
• 31 janvier 2006

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  Question écrite n° 84683 de M. Jean-Claude Leroy

  Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

  Titre : médaille d'honneur du travail

  Réponse publiée le 30 mai 2006
• 17 janvier 2006

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  Question écrite n° 83185 de M. Jean-Claude Leroy

  Rubrique : travail

  Titre : conditions de travail

  Réponse publiée le 19 décembre 2006
• 17 janvier 2006

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  Question écrite n° 83173 de M. Jean-Claude Leroy

  Rubrique : logement : aides et prêts

  Titre : APL

  Réponse publiée le 6 juin 2006
• 17 janvier 2006

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  Question écrite n° 83172 de M. Jean-Claude Leroy

  Rubrique : prestations familiales

  Titre : montant

  Question sans réponse