• 24 août 2004

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  Question écrite n° 45961 de M. Francis Hillmeyer

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : centres de vacances et de loisirs

  Réponse publiée le 26 octobre 2004
• 24 août 2004

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  Question écrite n° 45960 de M. Francis Hillmeyer

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : automobiles et cycles

  Question sans réponse
• 17 août 2004

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  Question écrite n° 45956 de M. Francis Hillmeyer

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : eau

  Réponse publiée le 29 mars 2005
• 17 août 2004

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  Question écrite n° 45955 de M. Francis Hillmeyer

  Rubrique : État

  Titre : décentralisation

  Réponse publiée le 5 octobre 2004
• 17 août 2004

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  Question écrite n° 45949 de M. Francis Hillmeyer

  Rubrique : eau

  Titre : assainissement

  Réponse publiée le 16 novembre 2004
• 17 août 2004

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  Question écrite n° 45942 de M. Francis Hillmeyer

  Rubrique : emploi

  Titre : politique de l'emploi

  Réponse publiée le 1er août 2006
• 17 août 2004

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  Question écrite n° 45940 de M. Francis Hillmeyer

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : gestion

  Réponse publiée le 21 décembre 2004
• 3 août 2004

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  Question écrite n° 45201 de M. Francis Hillmeyer

  Rubrique : postes

  Titre : La Poste

  Réponse publiée le 26 octobre 2004
• 3 août 2004

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  Question écrite n° 45191 de M. Francis Hillmeyer

  Rubrique : assurances

  Titre : assurance invalidité

  Question sans réponse
• 3 août 2004

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  Question écrite n° 45190 de M. Francis Hillmeyer

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : calcul des pensions

  Réponse publiée le 28 février 2006