M. Bernard Brochand

Les Républicains

Alpes-Maritimes (8^e circonscription) | Mandat clos le 21 juin 2022 (15^e législature)

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12 octobre 2004

Question écrite n° 48472 de M. Bernard Brochand

Rubrique : animaux

Titre : animaux de compagnie

Réponse publiée le 2 août 2005
22 juin 2004

Question écrite n° 42223 de M. Bernard Brochand

Rubrique : sécurité publique

Titre : sécurité des biens et des personnes

Réponse publiée le 12 octobre 2004
22 juin 2004

Question écrite n° 42182 de M. Bernard Brochand

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : affaires étrangères : ambassades et consulats

Réponse publiée le 7 septembre 2004
22 juin 2004

Question écrite n° 42173 de M. Bernard Brochand

Rubrique : pharmacie et médicaments

Titre : médicaments génériques

Réponse publiée le 26 octobre 2004
22 juin 2004

Question écrite n° 42153 de M. Bernard Brochand

Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

Titre : frais pharmaceutiques

Réponse publiée le 2 novembre 2004
6 mai 2004

Question au Gouvernement n° 1315 de M. Bernard Brochand

Rubrique : chômage : indemnisation

Titre : professionnels du spectacle

Question posée en séance
28 juillet 2003

Question écrite n° 22969 de M. Bernard Brochand

Rubrique : sécurité routière

Titre : code de la route

Réponse publiée le 29 septembre 2003
9 juin 2003

Question orale sans débat n° 413 de M. Bernard Brochand

Rubrique : transports aériens

Titre : ligne Paris Nice

Réponse publiée le 11 juin 2003
7 avril 2003

Question écrite n° 15859 de M. Bernard Brochand

Rubrique : impôts et taxes

Titre : politique fiscale

Réponse publiée le 28 juillet 2003
27 janvier 2003

Question écrite n° 11015 de M. Bernard Brochand

Rubrique : TVA

Titre : paiement

Réponse publiée le 9 juin 2003

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M. Bernard Brochand

Questions posées (archives)