• 4 mars 2002

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  Question écrite n° 73882 de M. Yves Nicolin

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Chine

  Réponse publiée le 15 avril 2002
• 4 mars 2002

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  Question écrite n° 73869 de M. Yves Nicolin

  Rubrique : médecines parallèles

  Titre : chiropracteurs

  Question sans réponse
• 18 février 2002

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  Question écrite n° 72914 de M. Yves Nicolin

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : politique à l'égard des retraités

  Question sans réponse
• 18 février 2002

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  Question orale sans débat n° 1760 de M. Yves Nicolin

  Rubrique : famille

  Titre : adoption

  Réponse publiée le 20 février 2002
• 11 février 2002

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  Question écrite n° 72758 de M. Yves Nicolin

  Rubrique : handicapés

  Titre : intégration en milieu scolaire

  Question sans réponse
• 11 février 2002

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  Question écrite n° 72742 de M. Yves Nicolin

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : conventions avec les praticiens

  Réponse publiée le 18 mars 2002
• 4 février 2002

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  Question écrite n° 72414 de M. Yves Nicolin

  Rubrique : économie sociale

  Titre : mutuelles

  Réponse publiée le 6 mai 2002
• 28 janvier 2002

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  Question écrite n° 72173 de M. Yves Nicolin

  Rubrique : chômage : indemnisation

  Titre : professionnels du spectacle

  Question sans réponse
• 28 janvier 2002

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  Question écrite n° 72149 de M. Yves Nicolin

  Rubrique : impôts locaux

  Titre : taxe d'enlèvement des ordures ménagères

  Réponse publiée le 8 avril 2002
• 21 janvier 2002

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  Question écrite n° 72101 de M. Yves Nicolin

  Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

  Titre : collectivités locales : âge de la retraite

  Question sans réponse