M. Germinal Peiro

Socialiste, écologiste et républicain

Dordogne (4^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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21 octobre 2002

Question écrite n° 4931 de M. Germinal Peiro

Rubrique : élevage

Titre : PAC

Réponse publiée le 21 juillet 2003
14 octobre 2002

Question écrite n° 4327 de M. Germinal Peiro

Rubrique : agriculture

Titre : contrats territoriaux d'exploitation

Réponse publiée le 27 janvier 2003
15 octobre 2001

Question écrite n° 67269 de M. Germinal Peiro

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : télévision

Réponse publiée le 11 février 2002
28 juin 2001

Question au Gouvernement n° 2935 de M. Germinal Peiro

Rubrique : élevage

Titre : bovins

Question posée en séance
16 avril 2001

Question écrite n° 59993 de M. Germinal Peiro

Rubrique : jeux et paris

Titre : machines à sous

Réponse publiée le 27 août 2001
6 novembre 2000

Question écrite n° 53512 de M. Germinal Peiro

Rubrique : produits dangereux

Titre : insecticides

Réponse publiée le 5 février 2001
16 octobre 2000

Question écrite n° 52175 de M. Germinal Peiro

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : quotient familial

Réponse publiée le 29 janvier 2001
5 octobre 2000

Question au Gouvernement n° 2282 de M. Germinal Peiro

Rubrique : sports

Titre : Jeux Olympiques

Question posée en séance
28 octobre 1999

Question au Gouvernement n° 1591 de M. Germinal Peiro

Rubrique : commerce extérieur

Titre : commerce intracommunautaire

Question posée en séance
21 décembre 1998

Question écrite n° 23214 de M. Germinal Peiro

Rubrique : industrie

Titre : optique et lunetterie

Réponse publiée le 1er février 1999

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M. Germinal Peiro

Questions posées (archives)