Mme Geneviève Gaillard

Socialiste, écologiste et républicain

Deux-Sèvres (1^re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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26 mai 2003

Question écrite n° 18778 de Mme Geneviève Gaillard

Rubrique : fonction publique hospitalière

Titre : filière socio-éducative

Réponse publiée le 25 août 2003
26 mai 2003

Question orale sans débat n° 354 de Mme Geneviève Gaillard

Rubrique : risques professionnels

Titre : accidents du travail

Réponse publiée le 28 mai 2003
19 mai 2003

Question écrite n° 18527 de Mme Geneviève Gaillard

Rubrique : enseignement maternel et primaire

Titre : établissements

Réponse publiée le 29 septembre 2003
28 avril 2003

Question écrite n° 17432 de Mme Geneviève Gaillard

Rubrique : sports

Titre : équitation

Réponse publiée le 28 juillet 2003
7 avril 2003

Question écrite n° 15759 de Mme Geneviève Gaillard

Rubrique : agriculture

Titre : salariés agricoles

Réponse publiée le 9 juin 2003
10 mars 2003

Question écrite n° 13670 de Mme Geneviève Gaillard

Rubrique : banques et établissements financiers

Titre : services bancaires

Réponse publiée le 14 avril 2003
10 mars 2003

Question écrite n° 13666 de Mme Geneviève Gaillard

Rubrique : banques et établissements financiers

Titre : réglementation

Réponse publiée le 30 juin 2003
10 mars 2003

Question écrite n° 13631 de Mme Geneviève Gaillard

Rubrique : banques et établissements financiers

Titre : réglementation

Réponse publiée le 14 avril 2003
3 février 2003

Question orale sans débat n° 106 de Mme Geneviève Gaillard

Rubrique : élevage

Titre : caprins

Réponse publiée le 5 février 2003
27 janvier 2003

Question écrite n° 10776 de Mme Geneviève Gaillard

Rubrique : sécurité routière

Titre : permis de conduire

Réponse publiée le 5 mai 2003

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Questions posées (archives)