• 18 janvier 2005

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  Question écrite n° 55357 de M. Bernard Perrut

  Rubrique : enfants

  Titre : santé

  Réponse publiée le 24 mai 2005
• 28 décembre 2004

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  Question écrite n° 54733 de M. Bernard Perrut

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : déchets électriques et informatiques

  Réponse publiée le 10 mai 2005
• 28 décembre 2004

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  Question écrite n° 54732 de M. Bernard Perrut

  Rubrique : associations

  Titre : bénévolat

  Réponse publiée le 8 mars 2005
• 28 décembre 2004

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  Question écrite n° 54731 de M. Bernard Perrut

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : biocarburants

  Réponse publiée le 22 mars 2005
• 28 décembre 2004

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  Question écrite n° 54730 de M. Bernard Perrut

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : enseignants

  Réponse publiée le 20 décembre 2005
• 28 décembre 2004

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  Question écrite n° 54605 de M. Bernard Perrut

  Rubrique : handicapés

  Titre : allocations et ressources

  Réponse publiée le 18 janvier 2005
• 21 décembre 2004

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  Question écrite n° 53958 de M. Bernard Perrut

  Rubrique : justice

  Titre : casier judiciaire

  Réponse publiée le 1er mars 2005
• 21 décembre 2004

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  Question écrite n° 53821 de M. Bernard Perrut

  Rubrique : retraites : régime agricole

  Titre : montant des pensions

  Réponse publiée le 1er février 2005
• 21 décembre 2004

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  Question écrite n° 53820 de M. Bernard Perrut

  Rubrique : sports

  Titre : natation

  Réponse publiée le 8 mars 2005
• 21 décembre 2004

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  Question écrite n° 53819 de M. Bernard Perrut

  Rubrique : logement : aides et prêts

  Titre : prêt à taux zéro

  Réponse publiée le 8 mars 2005