M. Bernard Perrut

Les Républicains

Rhône (9^e circonscription) | Mandat clos le 21 juin 2022 (15^e législature)

Page n°316 : 10 résultats affichés sur un total de 4516

24 février 2004

Question écrite n° 34197 de M. Bernard Perrut

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 15 février 2005
17 février 2004

Question écrite n° 33843 de M. Bernard Perrut

Rubrique : sécurité publique

Titre : sapeurs-pompiers volontaires

Réponse publiée le 4 mai 2004
17 février 2004

Question écrite n° 33841 de M. Bernard Perrut

Rubrique : Parlement

Titre : lois

Réponse publiée le 9 mars 2004
17 février 2004

Question écrite n° 33840 de M. Bernard Perrut

Rubrique : retraites : généralités

Titre : annuités liquidables

Réponse publiée le 19 juillet 2005
17 février 2004

Question écrite n° 33839 de M. Bernard Perrut

Rubrique : baux

Titre : baux commerciaux

Réponse publiée le 20 avril 2004
17 février 2004

Question écrite n° 33838 de M. Bernard Perrut

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 30 mars 2004
17 février 2004

Question écrite n° 33837 de M. Bernard Perrut

Rubrique : enseignement maternel et primaire : personnel

Titre : directeurs d'école

Réponse publiée le 20 juillet 2004
17 février 2004

Question écrite n° 33836 de M. Bernard Perrut

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : déchets ménagers

Réponse publiée le 8 juin 2004
17 février 2004

Question écrite n° 33835 de M. Bernard Perrut

Rubrique : travail

Titre : congé de maladie

Question sans réponse
17 février 2004

Question écrite n° 33834 de M. Bernard Perrut

Rubrique : enseignement privé

Titre : maisons familiales rurales

Réponse publiée le 13 septembre 2005

...

314

315

316

317

318

...

452

Page n°316 : 10 résultats affichés sur un total de 4516

M. Bernard Perrut

Questions posées (archives)