M. Serge Poignant

Union pour un Mouvement Populaire

Loire-Atlantique (10^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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16 janvier 2007

Question écrite n° 116056 de M. Serge Poignant

Rubrique : professions sociales

Titre : assistants familiaux et assistants maternels

Réponse publiée le 3 avril 2007
12 décembre 2006

Question écrite n° 112625 de M. Serge Poignant

Rubrique : agriculture

Titre : terres agricoles

Réponse publiée le 6 mars 2007
28 novembre 2006

Question écrite n° 111522 de M. Serge Poignant

Rubrique : logement : aides et prêts

Titre : allocations de logement

Réponse publiée le 3 avril 2007
7 novembre 2006

Question écrite n° 109047 de M. Serge Poignant

Rubrique : baux

Titre : baux emphytéotiques

Question sans réponse
1er novembre 2006

Question au Gouvernement n° 2964 de M. Serge Poignant

Rubrique : transports routiers

Titre : chauffeurs routiers

Question posée en séance
24 octobre 2006

Question écrite n° 107787 de M. Serge Poignant

Rubrique : emploi

Titre : chèque emploi service universel

Question sans réponse
11 octobre 2006

Question au Gouvernement n° 2897 de M. Serge Poignant

Rubrique : environnement

Titre : politique de l'environnement

Question posée en séance
3 octobre 2006

Question écrite n° 106096 de M. Serge Poignant

Rubrique : agriculture

Titre : jeunes agriculteurs

Réponse publiée le 5 décembre 2006
26 septembre 2006

Question écrite n° 105161 de M. Serge Poignant

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : filière sociale

Réponse publiée le 28 novembre 2006
19 septembre 2006

Question écrite n° 103975 de M. Serge Poignant

Rubrique : agriculture

Titre : offices d'intervention

Réponse publiée le 7 novembre 2006

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M. Serge Poignant

Questions posées (archives)