• 16 novembre 2004

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  Question écrite n° 50981 de M. Bernard Roman

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : déchets ménagers

  Réponse publiée le 31 janvier 2006
• 16 novembre 2004

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  Question écrite n° 50873 de M. Bernard Roman

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : lycées

  Réponse publiée le 26 juillet 2005
• 9 novembre 2004

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  Question écrite n° 50772 de M. Bernard Roman

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : personnel détaché

  Réponse publiée le 14 décembre 2004
• 27 octobre 2004

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  Question au Gouvernement n° 1592 de M. Bernard Roman

  Rubrique : outre-mer

  Titre : POM : Polynésie française

  Question posée en séance
• 5 octobre 2004

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  Question écrite n° 47992 de M. Bernard Roman

  Rubrique : professions de santé

  Titre : sages-femmes

  Réponse publiée le 12 juillet 2005
• 29 juin 2004

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  Question écrite n° 42486 de M. Bernard Roman

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : veuves

  Réponse publiée le 17 août 2004
• 25 mai 2004

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  Question écrite n° 39921 de M. Bernard Roman

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : CAPET

  Réponse publiée le 20 juillet 2004
• 25 mai 2004

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  Question écrite n° 39887 de M. Bernard Roman

  Rubrique : impôts locaux

  Titre : taxes foncières

  Réponse publiée le 24 août 2004
• 18 mai 2004

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  Question écrite n° 39437 de M. Bernard Roman

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : médecine de prévention

  Réponse publiée le 3 août 2004
• 11 mai 2004

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  Question écrite n° 39164 de M. Bernard Roman

  Rubrique : marchés publics

  Titre : appels d'offres

  Réponse publiée le 21 septembre 2004