M. Bernard Roman

Socialiste, écologiste et républicain

Nord (1^re circonscription) | Mandat clos le 21 juillet 2016 (14^e législature)

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23 août 1999

Question écrite n° 34142 de M. Bernard Roman

Rubrique : formation professionnelle

Titre : reclassement professionnel

Réponse publiée le 15 novembre 1999
26 juillet 1999

Question écrite n° 33200 de M. Bernard Roman

Rubrique : urbanisme

Titre : permis de construire

Réponse publiée le 10 juillet 2000
19 juillet 1999

Question écrite n° 32873 de M. Bernard Roman

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : télévision

Réponse publiée le 25 octobre 1999
12 juillet 1999

Question écrite n° 32715 de M. Bernard Roman

Rubrique : professions judiciaires et juridiques

Titre : avocats

Réponse publiée le 29 novembre 1999
28 juin 1999

Question écrite n° 32060 de M. Bernard Roman

Rubrique : handicapés

Titre : politique à l'égard des handicapés

Réponse publiée le 2 avril 2001
28 juin 1999

Question écrite n° 32059 de M. Bernard Roman

Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

Titre : collectivités locales : annuités liquidables

Réponse publiée le 23 août 1999
28 juin 1999

Question écrite n° 32057 de M. Bernard Roman

Rubrique : tourisme et loisirs

Titre : centres de vacances et de loisirs

Réponse publiée le 5 mars 2001
21 juin 1999

Question écrite n° 31623 de M. Bernard Roman

Rubrique : impôts et taxes

Titre : associations

Réponse publiée le 27 septembre 1999
21 juin 1999

Question écrite n° 31569 de M. Bernard Roman

Rubrique : travail

Titre : durée du travail

Réponse publiée le 22 janvier 2001
16 juin 1999

Question au Gouvernement n° 1430 de M. Bernard Roman

Rubrique : politique économique

Titre : croissance

Question posée en séance

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M. Bernard Roman

Questions posées (archives)