M. Bernard Roman

Socialiste, écologiste et républicain

Nord (1^re circonscription) | Mandat clos le 21 juillet 2016 (14^e législature)

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31 mai 1999

Question écrite n° 30824 de M. Bernard Roman

Rubrique : fonction publique hospitalière

Titre : chefs de bureau

Réponse publiée le 27 septembre 1999
31 mai 1999

Question écrite n° 30718 de M. Bernard Roman

Rubrique : taxes parafiscales

Titre : redevance audiovisuelle

Réponse publiée le 2 août 1999
17 mai 1999

Question écrite n° 30151 de M. Bernard Roman

Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

Titre : annuités liquidables

Réponse publiée le 7 août 2000
17 mai 1999

Question écrite n° 29995 de M. Bernard Roman

Rubrique : enseignement secondaire : personnel

Titre : maîtres auxiliaires

Réponse publiée le 19 juillet 1999
12 mai 1999

Question au Gouvernement n° 1324 de M. Bernard Roman

Rubrique : politique extérieure

Titre : Kosovo

Question posée en séance
3 mai 1999

Question écrite n° 29219 de M. Bernard Roman

Rubrique : baux

Titre : HLM

Réponse publiée le 16 août 1999
3 mai 1999

Question écrite n° 29160 de M. Bernard Roman

Rubrique : logement

Titre : HLM

Réponse publiée le 26 juillet 1999
3 mai 1999

Question écrite n° 29159 de M. Bernard Roman

Rubrique : logement

Titre : HLM

Réponse publiée le 19 juillet 1999
19 avril 1999

Question écrite n° 28817 de M. Bernard Roman

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : filière technique

Réponse publiée le 14 juin 1999
22 mars 1999

Question écrite n° 27233 de M. Bernard Roman

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : réductions d'impôt

Réponse publiée le 7 juin 1999

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M. Bernard Roman

Questions posées (archives)