• 7 avril 2003

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  Question écrite n° 15864 de M. René Rouquet

  Rubrique : télécommunications

  Titre : téléphone

  Réponse publiée le 25 août 2003
• 31 mars 2003

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  Question écrite n° 15208 de M. René Rouquet

  Rubrique : État

  Titre : décentralisation

  Réponse publiée le 14 juillet 2003
• 31 mars 2003

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  Question écrite n° 15157 de M. René Rouquet

  Rubrique : État

  Titre : décentralisation

  Réponse publiée le 29 septembre 2003
• 31 mars 2003

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  Question écrite n° 15142 de M. René Rouquet

  Rubrique : enseignement

  Titre : politique de l'éducation

  Réponse publiée le 19 mai 2003
• 31 mars 2003

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  Question écrite n° 15082 de M. René Rouquet

  Rubrique : économie sociale

  Titre : mutuelles

  Réponse publiée le 9 juin 2003
• 10 mars 2003

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  Question écrite n° 13525 de M. René Rouquet

  Rubrique : impôts locaux

  Titre : taxe professionnelle

  Réponse publiée le 19 mai 2003
• 3 mars 2003

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  Question écrite n° 13103 de M. René Rouquet

  Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

  Titre : croix du combattant volontaire

  Réponse publiée le 7 septembre 2004
• 24 février 2003

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  Question orale sans débat n° 136 de M. René Rouquet

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : inondations

  Réponse publiée le 26 février 2003
• 9 décembre 2002

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  Question écrite n° 8065 de M. René Rouquet

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : frais pharmaceutiques

  Réponse publiée le 6 janvier 2003
• 2 décembre 2002

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  Question écrite n° 7423 de M. René Rouquet

  Rubrique : communes

  Titre : publications

  Réponse publiée le 27 janvier 2003