M. Rudy Salles

Union des démocrates et indépendants

Alpes-Maritimes (3^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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17 décembre 2001

Question écrite n° 70487 de M. Rudy Salles

Rubrique : handicapés

Titre : enfants

Question sans réponse
15 octobre 2001

Question écrite n° 67308 de M. Rudy Salles

Rubrique : santé

Titre : politique de la santé

Réponse publiée le 10 décembre 2001
1er octobre 2001

Question écrite n° 66533 de M. Rudy Salles

Rubrique : retraites : généralités

Titre : liquidation des pensions

Question sans réponse
1er octobre 2001

Question orale sans débat n° 1505 de M. Rudy Salles

Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

Titre : éducation nationale : publications

Réponse publiée le 3 octobre 2001
17 septembre 2001

Question écrite n° 65853 de M. Rudy Salles

Rubrique : enseignement : personnel

Titre : enseignants

Question sans réponse
20 août 2001

Question écrite n° 65302 de M. Rudy Salles

Rubrique : sang et organes humains

Titre : organes humains

Question sans réponse
30 juillet 2001

Question écrite n° 64690 de M. Rudy Salles

Rubrique : justice

Titre : tribunaux

Réponse publiée le 3 décembre 2001
25 juin 2001

Question écrite n° 62875 de M. Rudy Salles

Rubrique : handicapés

Titre : allocation compensatrice

Question sans réponse
25 juin 2001

Question écrite n° 62869 de M. Rudy Salles

Rubrique : télécommunications

Titre : téléphone

Question sans réponse
25 juin 2001

Question écrite n° 62868 de M. Rudy Salles

Rubrique : impôts et taxes

Titre : associations

Réponse publiée le 26 novembre 2001

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