• 21 février 2006

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  Question écrite n° 86364 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : agriculture

  Titre : exploitants

  Réponse publiée le 20 juin 2006
• 21 février 2006

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  Question écrite n° 86363 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : cérémonies publiques et fêtes légales

  Titre : journée nationale du souvenir des anciens combattants et victimes morts pour la France en Afrique du Nord

  Réponse publiée le 23 mai 2006
• 21 février 2006

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  Question écrite n° 86362 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : cérémonies publiques et fêtes légales

  Titre : journée nationale du souvenir des anciens combattants et victimes morts pour la France en Afrique du Nord

  Réponse publiée le 9 mai 2006
• 21 février 2006

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  Question écrite n° 86315 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : porte-avions Clemenceau

  Réponse publiée le 9 mai 2006
• 21 février 2006

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  Question écrite n° 86314 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : Union européenne

  Titre : directives

  Question sans réponse
• 21 février 2006

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  Question écrite n° 86313 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : électricité

  Réponse publiée le 4 avril 2006
• 21 février 2006

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  Question écrite n° 86312 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : communes

  Titre : voirie

  Question sans réponse
• 21 février 2006

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  Question écrite n° 86311 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : élevage

  Titre : bâtiments

  Réponse publiée le 6 juin 2006
• 21 février 2006

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  Question écrite n° 86280 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : associations

  Titre : foyers ruraux

  Réponse publiée le 11 avril 2006
• 21 février 2006

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  Question écrite n° 86241 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : armes et véhicules militaires de collection

  Réponse publiée le 18 avril 2006