• 8 février 2005

  Voir la question

  Question écrite n° 57122 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : carte du combattant

  Réponse publiée le 12 avril 2005
• 1er février 2005

  Voir la question

  Question orale sans débat n° 1053 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : hôpitaux psychiatriques

  Réponse publiée le 2 février 2005
• 25 janvier 2005

  Voir la question

  Question écrite n° 56303 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : agriculture

  Titre : exploitations

  Réponse publiée le 7 juin 2005
• 25 janvier 2005

  Voir la question

  Question écrite n° 56270 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : agriculture

  Titre : jeunes agriculteurs

  Réponse publiée le 26 avril 2005
• 25 janvier 2005

  Voir la question

  Question écrite n° 56269 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : exonération

  Réponse publiée le 27 septembre 2005
• 25 janvier 2005

  Voir la question

  Question écrite n° 56259 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : professions de santé

  Titre : médecins

  Réponse publiée le 11 octobre 2005
• 25 janvier 2005

  Voir la question

  Question écrite n° 56242 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : collectivités territoriales

  Titre : finances

  Réponse publiée le 12 juillet 2005
• 25 janvier 2005

  Voir la question

  Question écrite n° 56241 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : police

  Titre : police municipale

  Réponse publiée le 3 mai 2005
• 25 janvier 2005

  Voir la question

  Question écrite n° 56240 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : agriculture

  Titre : exploitants

  Réponse publiée le 20 décembre 2005
• 25 janvier 2005

  Voir la question

  Question écrite n° 56043 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : eau

  Titre : qualité

  Question sans réponse