• 28 mars 2006

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  Question écrite n° 90400 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : télévision numérique terrestre

  Réponse publiée le 12 septembre 2006
• 28 mars 2006

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  Question écrite n° 90399 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : télécommunications

  Titre : Internet

  Réponse publiée le 27 juin 2006
• 28 mars 2006

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  Question écrite n° 90398 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : entreprises

  Titre : création

  Réponse publiée le 6 juin 2006
• 28 mars 2006

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  Question écrite n° 90397 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : environnement

  Titre : parcs nationaux

  Réponse publiée le 14 novembre 2006
• 28 mars 2006

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  Question écrite n° 90396 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : associations

  Titre : foyers ruraux

  Réponse publiée le 30 mai 2006
• 28 mars 2006

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  Question écrite n° 90395 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : fonctionnaires et agents publics

  Titre : catégorie C

  Question sans réponse
• 28 mars 2006

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  Question écrite n° 90365 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : élections et référendums

  Titre : opérations de vote

  Question sans réponse
• 28 mars 2006

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  Question écrite n° 90288 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : professions de santé

  Titre : médecins

  Réponse publiée le 19 septembre 2006
• 28 mars 2006

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  Question écrite n° 90287 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : santé

  Titre : tabagisme

  Réponse publiée le 19 septembre 2006
• 28 mars 2006

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  Question écrite n° 90286 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : hôpitaux

  Réponse publiée le 25 juillet 2006