M. Francis Saint-Léger

Union pour un Mouvement Populaire

Lozère (1^re circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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10 novembre 2003

Question écrite n° 28009 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : enseignement privé

Titre : maisons familiales rurales

Réponse publiée le 27 juillet 2004
10 novembre 2003

Question écrite n° 28008 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : professions de santé

Titre : podo-orthésistes

Réponse publiée le 15 décembre 2003
10 novembre 2003

Question écrite n° 28007 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 24 février 2004
10 novembre 2003

Question écrite n° 27948 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : agriculture

Titre : agrobiologie

Réponse publiée le 23 mars 2004
10 novembre 2003

Question écrite n° 27947 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : élevage

Titre : chevaux

Réponse publiée le 23 mars 2004
20 octobre 2003

Question écrite n° 26780 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : État

Titre : décentralisation

Réponse publiée le 2 mars 2004
20 octobre 2003

Question écrite n° 26740 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : handicapés

Titre : emploi

Question sans réponse
20 octobre 2003

Question écrite n° 26724 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : eau

Titre : qualité

Réponse publiée le 30 mars 2004
20 octobre 2003

Question écrite n° 26723 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : risques professionnels

Titre : prévention

Réponse publiée le 26 septembre 2006
20 octobre 2003

Question écrite n° 26690 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : prestations familiales

Titre : allocation parentale d'éducation

Question sans réponse

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