• 2 décembre 2002

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  Question écrite n° 7708 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : enseignement technique et professionnel

  Titre : revalorisation

  Réponse publiée le 10 février 2003
• 2 décembre 2002

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  Question écrite n° 7596 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : agriculture

  Titre : exploitants

  Réponse publiée le 10 mars 2003
• 2 décembre 2002

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  Question orale sans débat n° 47 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : voirie

  Titre : RN 88

  Réponse publiée le 4 décembre 2002
• 25 novembre 2002

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  Question écrite n° 7390 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : enseignement maternel et primaire : personnel

  Titre : directeurs d'école

  Réponse publiée le 27 janvier 2003
• 25 novembre 2002

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  Question écrite n° 7284 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : santé

  Titre : lésions cérébrales

  Réponse publiée le 26 mai 2003
• 25 novembre 2002

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  Question écrite n° 7278 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : transports

  Titre : transports sanitaires

  Réponse publiée le 5 mai 2003
• 18 novembre 2002

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  Question écrite n° 6751 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : agriculture

  Titre : PAC

  Réponse publiée le 30 mars 2004
• 18 novembre 2002

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  Question écrite n° 6750 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : agriculture

  Titre : exploitations

  Réponse publiée le 19 mai 2003
• 18 novembre 2002

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  Question écrite n° 6749 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : logement

  Titre : location

  Réponse publiée le 10 mars 2003
• 18 novembre 2002

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  Question écrite n° 6748 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : logement

  Titre : location

  Réponse publiée le 10 mars 2003