M. Jean Dionis du Séjour

Nouveau Centre

Lot-et-Garonne (1^re circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 13^e législature : Réélu le 20 juin 2007 - Mandat du 20 juin 2007 (élections générales) au 19 juin 2012 (Fin de législature)
  - 12^e législature : Élu le 19 juin 2002 - Mandat du 19 juin 2002 (élections générales) au 19 juin 2007 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Vice-président
    - Commission des affaires économiques
      - Du 1er juillet 2009 au 19 juin 2012
    - Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
      - Du 14 mars 2009 au 30 juin 2009
      - Du 28 juin 2007 au 16 février 2009
  - Membre
    - Commission des affaires économiques
      - Du 1er juillet 2009 au 19 juin 2012
    - Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
      - Du 14 mars 2009 au 30 juin 2009
      - Du 27 juin 2007 au 16 février 2009
      - Du 18 juin 2005 au 19 juin 2007
      - Du 26 juin 2002 au 28 mai 2005
    - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
      - Du 17 février 2009 au 13 mars 2009
      - Du 29 mai 2005 au 17 juin 2005
- Commissions spéciales et commissions ad hoc
  - Secrétaire
    - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi organique relatif à la nomination des présidents des sociétés de l'audiovisuel public et le projet de loi sur le service public de la télévision
      - Du 29 octobre 2008 au 1er juillet 2009
  - Membre
    - Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi sur l'enfance délaissée et l'adoption
      - Du 12 octobre 2011 au 21 mai 2012
    - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
      - Du 10 novembre 2010 au 23 juin 2011
    - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi organique relatif à la nomination des présidents des sociétés de l'audiovisuel public et le projet de loi sur le service public de la télévision
      - Du 28 octobre 2008 au 1er juillet 2009
    - commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi sur le dialogue social et la continuité du service public dans les transports terrestres réguliers de voyageurs
      - Du 24 juillet 2007 au 2 août 2007
- Commissions permanentes non législatives
  - Secrétaire
    - Commission des affaires européennes
      - Du 17 septembre 2008 au 1er juillet 2009
  - Membre
    - Commission des affaires européennes
      - Du 17 septembre 2008 au 19 juin 2012
- Missions d'information
  - Membre
    - Mission d'information sur la compétitivité de l'économie française et le financement de la protection sociale
      - Du 20 janvier 2011 au 9 novembre 2011
    - Mission d'information commune sur l'énergie éolienne
      - Du 16 septembre 2009 au 31 mars 2010
- Délégations et Office
  - Secrétaire
    - Délégation de l'Assemblée nationale pour l'union européenne
      - Du 4 juillet 2007 au 16 septembre 2008
  - Membre
    - Délégation de l'Assemblée nationale pour l'union européenne
      - Du 3 juillet 2007 au 16 septembre 2008
    - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
      - Du 3 juillet 2002 au 19 juin 2007
- Groupes d'études
  - Co-Président
    - Internet, audiovisuel et société de l'information
      - Du 9 novembre 2007 au 19 juin 2012
  - Vice-Président
    - Fruits et légumes
      - Du 5 février 2008 au 19 juin 2012
    - Groupe d'études sur le scoutisme
      - Du 11 mars 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur le médicament et les produits de santé
      - Du 14 janvier 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les fruits et les légumes
      - Du 17 février 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la formation alternée en milieu rural
      - Du 14 octobre 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur l'internet, les technologies de l'information et de la communication et le commerce électronique
      - Du 14 janvier 2003 au 19 juin 2007
  - Membre
    - Fruits et légumes
      - Du 1er février 2008 au 19 juin 2012
    - Internet, audiovisuel et société de l'information
      - Du 9 novembre 2007 au 19 juin 2012
    - Biocarburants
      - Du 12 décembre 2007 au 19 juin 2012
    - Groupe d'études sur le scoutisme
      - Du 11 mars 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur le médicament et les produits de santé
      - Du 14 janvier 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la formation alternée en milieu rural
      - Du 14 octobre 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur l'internet, les technologies de l'information et de la communication et le commerce électronique
      - Du 27 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les fruits et les légumes
      - Du 21 janvier 2003 au 19 juin 2007
- Groupes d'amitié
  - Vice-Président
    - France Irlande
      - Du 28 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - France République Italienne
      - Du 11 décembre 2002 au 19 juin 2007
    - France République de Cote d'Ivoire
      - Du 10 décembre 2002 au 19 juin 2007
  - Membre
    - France République de Pologne
      - Du 4 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - France Israël
      - Du 4 décembre 2002 au 19 juin 2007
    - France République algérienne démocratique et populaire
      - Du 4 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - France République de Cote d'Ivoire
      - Du 4 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - France royaume du Maroc
      - Du 4 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - France Canada
      - Du 4 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - France Irlande
      - Du 4 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - France Québec
      - Du 4 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - France République Italienne
      - Du 4 novembre 2002 au 19 juin 2007
Fonctions liées au mandat de député
- Organismes extra parlementaires
  - Membre titulaire
    - Commission supérieure du numérique et des postes
      - Du 10 août 2007 au 19 juin 2012
      - Du 1er août 2002 au 19 juin 2007

M. Jean Dionis du Séjour

Fonctions (archives)