M. Jean-Marc Lefranc

Union pour un Mouvement Populaire

Calvados (5^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

Page n°7 : 5 résultats affichés sur un total de 65

26 mai 2003

Question orale sans débat n° 369 de M. Jean-Marc Lefranc

Rubrique : aquaculture et pêche professionnelle

Titre : coquilles Saint-Jacques

Réponse publiée le 28 mai 2003
19 mai 2003

Question écrite n° 18274 de M. Jean-Marc Lefranc

Rubrique : aquaculture et pêche professionnelle

Titre : coquilles Saint-Jacques

Réponse publiée le 13 janvier 2004
12 mars 2003

Question au Gouvernement n° 441 de M. Jean-Marc Lefranc

Rubrique : étrangers

Titre : zones d'attente

Question posée en séance
14 octobre 2002

Question orale sans débat n° 15 de M. Jean-Marc Lefranc

Rubrique : impôts et taxes

Titre : exonération

Réponse publiée le 16 octobre 2002
3 octobre 2002

Question au Gouvernement n° 24 de M. Jean-Marc Lefranc

Rubrique : aquaculture et pêche professionnelle

Titre : poissons

Question posée en séance

1

...

5

6

7

Page n°7 : 5 résultats affichés sur un total de 65