M. Jean-Pierre Door

Les Républicains

Loiret (4^e circonscription) | Mandat clos le 21 juin 2022 (15^e législature)

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28 avril 2003

Question orale sans débat n° 277 de M. Jean-Pierre Door

Rubrique : handicapés

Titre : enfants

Réponse publiée le 30 avril 2003
7 avril 2003

Question écrite n° 16070 de M. Jean-Pierre Door

Rubrique : communes

Titre : maires

Réponse publiée le 29 septembre 2003
31 mars 2003

Question écrite n° 15469 de M. Jean-Pierre Door

Rubrique : état civil

Titre : nom

Réponse publiée le 9 mars 2004
31 mars 2003

Question écrite n° 15375 de M. Jean-Pierre Door

Rubrique : postes

Titre : La Poste

Réponse publiée le 26 mai 2003
31 mars 2003

Question écrite n° 15372 de M. Jean-Pierre Door

Rubrique : tourisme et loisirs

Titre : centres de vacances et de loisirs

Réponse publiée le 16 juin 2003
31 mars 2003

Question écrite n° 15371 de M. Jean-Pierre Door

Rubrique : jeux et paris

Titre : appareils automatiques

Réponse publiée le 27 janvier 2004
24 mars 2003

Question écrite n° 14903 de M. Jean-Pierre Door

Rubrique : économie sociale

Titre : mutuelles

Réponse publiée le 7 juillet 2003
19 mars 2003

Question au Gouvernement n° 465 de M. Jean-Pierre Door

Rubrique : système pénitentiaire

Titre : évasions

Question posée en séance
17 mars 2003

Question écrite n° 14478 de M. Jean-Pierre Door

Rubrique : bois et forêts

Titre : CRPF

Réponse publiée le 11 août 2003
17 février 2003

Question écrite n° 12172 de M. Jean-Pierre Door

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : quotient familial

Réponse publiée le 12 mai 2003

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