M. Damien Meslot

Les Républicains

Territoire de Belfort (1^re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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13 décembre 2005

Question écrite n° 80428 de M. Damien Meslot

Rubrique : communes

Titre : conseils municipaux

Réponse publiée le 23 mai 2006
6 décembre 2005

Question écrite n° 80038 de M. Damien Meslot

Rubrique : impôt sur les sociétés

Titre : exonération

Réponse publiée le 16 mai 2006
6 décembre 2005

Question écrite n° 79941 de M. Damien Meslot

Rubrique : sports

Titre : football

Réponse publiée le 28 mars 2006
29 novembre 2005

Question écrite n° 79146 de M. Damien Meslot

Rubrique : logement : aides et prêts

Titre : APL

Réponse publiée le 28 mars 2006
29 novembre 2005

Question écrite n° 79073 de M. Damien Meslot

Rubrique : agriculture

Titre : agriculteurs

Réponse publiée le 21 février 2006
22 novembre 2005

Question écrite n° 79043 de M. Damien Meslot

Rubrique : droit pénal

Titre : agressions sexuelles

Question sans réponse
22 novembre 2005

Question écrite n° 78909 de M. Damien Meslot

Rubrique : jeunes

Titre : associations de jeunesse et d'éducation

Réponse publiée le 24 janvier 2006
22 novembre 2005

Question écrite n° 78908 de M. Damien Meslot

Rubrique : propriété intellectuelle

Titre : droits d'auteur

Réponse publiée le 3 janvier 2006
22 novembre 2005

Question écrite n° 78907 de M. Damien Meslot

Rubrique : famille

Titre : adoption

Question sans réponse
22 novembre 2005

Question écrite n° 78906 de M. Damien Meslot

Rubrique : produits dangereux

Titre : insecticides

Réponse publiée le 27 décembre 2005

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