M. Michel Zumkeller

UDI et Indépendants

Territoire de Belfort (2^e circonscription) | Mandat clos le 21 juin 2022 (15^e législature)

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14 novembre 2006

Question écrite n° 109993 de M. Michel Zumkeller

Rubrique : sécurité routière

Titre : accidents

Réponse publiée le 9 janvier 2007
14 novembre 2006

Question écrite n° 109992 de M. Michel Zumkeller

Rubrique : handicapés

Titre : emplois réservés

Réponse publiée le 17 avril 2007
14 novembre 2006

Question écrite n° 109984 de M. Michel Zumkeller

Rubrique : télécommunications

Titre : Internet

Réponse publiée le 9 janvier 2007
14 novembre 2006

Question écrite n° 109708 de M. Michel Zumkeller

Rubrique : TVA

Titre : échanges intracommunautaires

Réponse publiée le 9 janvier 2007
14 novembre 2006

Question écrite n° 109707 de M. Michel Zumkeller

Rubrique : sécurité routière

Titre : accidents

Réponse publiée le 9 janvier 2007
14 novembre 2006

Question écrite n° 109703 de M. Michel Zumkeller

Rubrique : travail

Titre : travail clandestin

Question sans réponse
14 novembre 2006

Question écrite n° 109657 de M. Michel Zumkeller

Rubrique : environnement

Titre : politique de l'environnement

Réponse publiée le 20 février 2007
14 novembre 2006

Question écrite n° 109656 de M. Michel Zumkeller

Rubrique : environnement

Titre : politique de l'environnement

Question sans réponse
14 novembre 2006

Question écrite n° 109655 de M. Michel Zumkeller

Rubrique : environnement

Titre : politique de l'environnement

Réponse publiée le 16 janvier 2007
14 novembre 2006

Question écrite n° 109654 de M. Michel Zumkeller

Rubrique : environnement

Titre : politique de l'environnement

Question sans réponse

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