• 3 février 2004

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  Question écrite n° 33143 de M. Joël Giraud

  Rubrique : élections et référendums

  Titre : élections régionales

  Réponse publiée le 9 mars 2004
• 3 février 2004

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  Question écrite n° 33142 de M. Joël Giraud

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : frais pharmaceutiques

  Réponse publiée le 2 mars 2004
• 3 février 2004

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  Question écrite n° 32982 de M. Joël Giraud

  Rubrique : gendarmerie

  Titre : pelotons de haute montagne

  Réponse publiée le 30 mars 2004
• 3 février 2004

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  Question écrite n° 32981 de M. Joël Giraud

  Rubrique : télécommunications

  Titre : Internet

  Réponse publiée le 9 mars 2004
• 3 février 2004

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  Question écrite n° 32980 de M. Joël Giraud

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Iraq

  Question sans réponse
• 3 février 2004

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  Question orale sans débat n° 604 de M. Joël Giraud

  Rubrique : enseignement

  Titre : carte scolaire

  Réponse publiée le 4 février 2004
• 27 janvier 2004

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  Question écrite n° 32465 de M. Joël Giraud

  Rubrique : emploi

  Titre : politique de l'emploi

  Réponse publiée le 5 octobre 2004
• 27 janvier 2004

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  Question écrite n° 32388 de M. Joël Giraud

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : abattoirs

  Réponse publiée le 6 juillet 2004
• 20 janvier 2004

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  Question écrite n° 32145 de M. Joël Giraud

  Rubrique : politique sociale

  Titre : handicapés et personnes âgées

  Réponse publiée le 29 juin 2004
• 13 janvier 2004

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  Question écrite n° 31848 de M. Joël Giraud

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : cotisations

  Réponse publiée le 27 avril 2004