• 17 novembre 2003

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  Question écrite n° 28579 de M. Joël Giraud

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : affiliation

  Question sans réponse
• 17 novembre 2003

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  Question écrite n° 28574 de M. Joël Giraud

  Rubrique : santé

  Titre : risques professionnels

  Réponse publiée le 26 avril 2005
• 17 novembre 2003

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  Question écrite n° 28389 de M. Joël Giraud

  Rubrique : élevage

  Titre : montagne

  Réponse publiée le 30 août 2005
• 10 novembre 2003

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  Question écrite n° 28335 de M. Joël Giraud

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : budget : services du Trésor

  Réponse publiée le 29 juin 2004
• 10 novembre 2003

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  Question écrite n° 28249 de M. Joël Giraud

  Rubrique : TVA

  Titre : taux

  Réponse publiée le 9 mars 2004
• 10 novembre 2003

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  Question écrite n° 27967 de M. Joël Giraud

  Rubrique : jeunes

  Titre : associations de jeunesse et d'éducation

  Réponse publiée le 15 décembre 2003
• 3 novembre 2003

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  Question écrite n° 27835 de M. Joël Giraud

  Rubrique : formation professionnelle

  Titre : zones urbaines

  Réponse publiée le 31 mai 2005
• 3 novembre 2003

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  Question écrite n° 27762 de M. Joël Giraud

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : sécurité

  Réponse publiée le 29 décembre 2003
• 3 novembre 2003

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  Question écrite n° 27645 de M. Joël Giraud

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : établissements d'accueil

  Question sans réponse
• 3 novembre 2003

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  Question écrite n° 27644 de M. Joël Giraud

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : établissements d'accueil

  Réponse publiée le 3 mai 2005