• 13 octobre 2003

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  Question écrite n° 26096 de Mme Marie-Hélène Des Esgaulx

  Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

  Titre : ouvriers de l'État : annuités liquidables

  Réponse publiée le 8 décembre 2003
• 4 août 2003

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  Question écrite n° 23321 de Mme Marie-Hélène Des Esgaulx

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : permis de conduire

  Réponse publiée le 29 juin 2004
• 7 juillet 2003

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  Question écrite n° 21319 de Mme Marie-Hélène Des Esgaulx

  Rubrique : chasse et pêche

  Titre : chasse

  Réponse publiée le 10 février 2004
• 23 juin 2003

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  Question écrite n° 20671 de Mme Marie-Hélène Des Esgaulx

  Rubrique : chasse et pêche

  Titre : oiseaux

  Réponse publiée le 1er décembre 2003
• 12 juin 2003

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  Question au Gouvernement n° 723 de Mme Marie-Hélène Des Esgaulx

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : mer et littoral

  Question posée en séance
• 9 juin 2003

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  Question écrite n° 19916 de Mme Marie-Hélène Des Esgaulx

  Rubrique : retraites : régime agricole

  Titre : pensions de réversion

  Réponse publiée le 11 août 2003
• 2 juin 2003

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  Question orale sans débat n° 389 de Mme Marie-Hélène Des Esgaulx

  Rubrique : professions de santé

  Titre : orthoptistes

  Réponse publiée le 4 juin 2003
• 19 mai 2003

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  Question écrite n° 18337 de Mme Marie-Hélène Des Esgaulx

  Rubrique : baux

  Titre : loyers

  Réponse publiée le 11 août 2003
• 12 mai 2003

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  Question écrite n° 18255 de Mme Marie-Hélène Des Esgaulx

  Rubrique : télécommunications

  Titre : téléphone

  Question sans réponse
• 28 avril 2003

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  Question écrite n° 17354 de Mme Marie-Hélène Des Esgaulx

  Rubrique : santé

  Titre : maladies rares

  Réponse publiée le 17 novembre 2003