• 24 janvier 2006

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  Question écrite n° 83669 de M. Dino Cinieri

  Rubrique : handicapés

  Titre : politique à l'égard des handicapés

  Réponse publiée le 8 août 2006
• 24 janvier 2006

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  Question écrite n° 83668 de M. Dino Cinieri

  Rubrique : aménagement du territoire

  Titre : zones rurales

  Question sans réponse
• 24 janvier 2006

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  Question écrite n° 83667 de M. Dino Cinieri

  Rubrique : associations

  Titre : contrôle

  Réponse publiée le 21 mars 2006
• 24 janvier 2006

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  Question écrite n° 83666 de M. Dino Cinieri

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : télévision numérique terrestre

  Réponse publiée le 10 avril 2007
• 24 janvier 2006

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  Question écrite n° 83635 de M. Dino Cinieri

  Rubrique : travail

  Titre : licenciement économique

  Réponse publiée le 30 mai 2006
• 24 janvier 2006

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  Question écrite n° 83634 de M. Dino Cinieri

  Rubrique : emploi

  Titre : politique de l'emploi

  Réponse publiée le 2 mai 2006
• 24 janvier 2006

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  Question écrite n° 83633 de M. Dino Cinieri

  Rubrique : emploi

  Titre : politique de l'emploi

  Réponse publiée le 2 mai 2006
• 24 janvier 2006

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  Question écrite n° 83630 de M. Dino Cinieri

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : télévision

  Réponse publiée le 5 septembre 2006
• 24 janvier 2006

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  Question écrite n° 83613 de M. Dino Cinieri

  Rubrique : politiques communautaires

  Titre : politique de la défense

  Question sans réponse
• 24 janvier 2006

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  Question écrite n° 83598 de M. Dino Cinieri

  Rubrique : entreprises

  Titre : PME

  Réponse publiée le 14 mars 2006