M. Rémi Delatte

Les Républicains

Côte-d'Or (2^e circonscription) | Mandat clos le 21 juin 2022 (15^e législature)

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11 août 2015

Question écrite n° 86991 de M. Rémi Delatte

Rubrique : fonction publique hospitalière

Titre : orthophonistes

Réponse publiée le 8 décembre 2015
11 août 2015

Question écrite n° 86812 de M. Rémi Delatte

Rubrique : énergie et carburants

Titre : électricité

Réponse publiée le 22 septembre 2015
11 août 2015

Question écrite n° 86711 de M. Rémi Delatte

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : métiers d'art

Réponse publiée le 6 octobre 2015
11 juin 2015

Question au Gouvernement n° 2993 de M. Rémi Delatte

Rubrique : retraites : généralités

Titre : réforme

Question posée en séance
9 juin 2015

Question écrite n° 81190 de M. Rémi Delatte

Rubrique : professions de santé

Titre : exercice de la profession

Réponse publiée le 11 octobre 2016
9 juin 2015

Question écrite n° 81080 de M. Rémi Delatte

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : révocation

Réponse publiée le 3 mai 2016
2 juin 2015

Question écrite n° 80359 de M. Rémi Delatte

Rubrique : coopération intercommunale

Titre : EPCI

Réponse publiée le 29 septembre 2015
2 juin 2015

Question écrite n° 80341 de M. Rémi Delatte

Rubrique : collectivités territoriales

Titre : financement

Question close sans réponse le 20 juin 2017
28 avril 2015

Question orale sans débat n° 1028 de M. Rémi Delatte

Rubrique : coopération intercommunale

Titre : EPCI

Réponse publiée le 6 mai 2015
14 avril 2015

Question écrite n° 78127 de M. Rémi Delatte

Rubrique : sécurité routière

Titre : stationnement

Question close sans réponse le 20 juin 2017

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M. Rémi Delatte

Questions posées (archives)