M. Kléber Mesquida

Socialiste, écologiste et républicain

Hérault (5^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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19 décembre 2006

Question écrite n° 113294 de M. Kléber Mesquida

Rubrique : police

Titre : organisation

Question sans réponse
19 décembre 2006

Question écrite n° 113293 de M. Kléber Mesquida

Rubrique : sécurité sociale

Titre : caisses

Question sans réponse
12 décembre 2006

Question écrite n° 113157 de M. Kléber Mesquida

Rubrique : postes

Titre : La Poste

Réponse publiée le 13 février 2007
12 décembre 2006

Question écrite n° 112515 de M. Kléber Mesquida

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : IUFM

Réponse publiée le 27 mars 2007
12 décembre 2006

Question écrite n° 112299 de M. Kléber Mesquida

Rubrique : police

Titre : police municipale

Réponse publiée le 27 février 2007
12 décembre 2006

Question écrite n° 112288 de M. Kléber Mesquida

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : opticiens lunetiers

Réponse publiée le 27 mars 2007
5 décembre 2006

Question écrite n° 112276 de M. Kléber Mesquida

Rubrique : médecines parallèles

Titre : ostéopathes

Question sans réponse
5 décembre 2006

Question écrite n° 112275 de M. Kléber Mesquida

Rubrique : mort

Titre : crémation

Réponse publiée le 27 février 2007
5 décembre 2006

Question écrite n° 112274 de M. Kléber Mesquida

Rubrique : contributions indirectes

Titre : accises

Réponse publiée le 20 février 2007
5 décembre 2006

Question écrite n° 112273 de M. Kléber Mesquida

Rubrique : assurances

Titre : assurance responsabilité civile professionnelle

Réponse publiée le 17 avril 2007

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