• 12 septembre 2006

  Voir la question

  Question écrite n° 103673 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : lycées

  Réponse publiée le 26 décembre 2006
• 12 septembre 2006

  Voir la question

  Question écrite n° 103590 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : aménagement du territoire

  Titre : réglementation

  Réponse publiée le 26 décembre 2006
• 12 septembre 2006

  Voir la question

  Question écrite n° 103498 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : politique fiscale

  Question sans réponse
• 12 septembre 2006

  Voir la question

  Question écrite n° 103497 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : politiques communautaires

  Question sans réponse
• 12 septembre 2006

  Voir la question

  Question écrite n° 103367 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : enseignement

  Titre : politique de l'éducation

  Réponse publiée le 2 janvier 2007
• 12 septembre 2006

  Voir la question

  Question écrite n° 103366 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : baux

  Titre : baux d'habitation

  Réponse publiée le 28 novembre 2006
• 12 septembre 2006

  Voir la question

  Question écrite n° 103308 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : aides de l'État

  Réponse publiée le 9 janvier 2007
• 5 septembre 2006

  Voir la question

  Question écrite n° 103304 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : politique fiscale

  Réponse publiée le 28 novembre 2006
• 5 septembre 2006

  Voir la question

  Question écrite n° 103303 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : politique économique

  Titre : pouvoir d'achat

  Réponse publiée le 21 novembre 2006
• 5 septembre 2006

  Voir la question

  Question écrite n° 103302 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : GDF

  Réponse publiée le 3 octobre 2006